Mon espace
Indexation
Vous êtes ici : Archives numérisées > Archives notariales
Partager cette page
Lieux d'exercice : Saint-Didier-d'Aussiat (1850-1855) puis Mézériat (1855-1867).
Décédé le 18 août 1867.
La deuxième partie du répertoire alphabétique se trouve être de la comptabilité.
Le répertoire alphabétique de I à Z est absent.
Lieu d'exercice : Saint-Didier-d'Aussiat.
Lieux d'exercice : Foissiat (1856-1874) puis Coligny (1874-1899).
Table commune à plusieurs notaires de Foissiat.
Lieu d'exercice : Montrevel-en-Bresse.
Lieu d'exercice : Coligny.
Lieu d'exercice : Foissiat.
Les références données dans cette table renvoient aux numéros de pages des répertoires cotés 3 E 39662, 39774 et 40355.
Lieux d'exercice : Saint-Martin-du-Mont (1866-1875) puis Foissiat (1875-1884).
À signaler : inventaire après le décès de Madame Veuve Cancalon des biens se trouvant dans le château de la tour à Coligny, le 10 mars 1886, n° 76.
À signaler : testament de Monsieur le Vicomte de la Boulaye, le 15 octobre 1888, n° 224.
À signaler :
notoriété après le décès de Monsieur le Vicomte de la Boulaye, le 17 janvier 1889, n° 20 ; contrat de mariage entre Monsieur de la Chapelle et Mademoiselle de la Boulaye, le 22 janvier 1889, n° 30.
À signaler : dépôt de testament de la Boulaye, le 2 mai 1891, n° 145.
À signaler : contrat de mariage entre Monsieur Dombey et Mademoiselle de la Boulaye, le 30 novembre 1891, n° 302.
À signaler : contrat de mariage entre Monsieur Bouthillon, baron de la Serve, et Mademoiselle de la Boulaye, le 2 janvier 1892, n° 1.
dépôt du testament de Monsieur Brangier de la Touvière, le 2-06-1892, n° 158 ; dépôt du contrat de mariage des époux Brangier de la Touvière-Cancalon, le 8 août 1892, n° 179 ; notoriété après le décès de Monsieur Brangier de la Touvière, le 8 août 1892, n° 180.
À signaler : certificat de propriété après le décès Monsieur Brangier de la Touvière, le 1er décembre 1892, n° 282.
À signaler : dépôt du testament de Madame de la Boulaye, le 1er décembre 1906, n° 355.
À signaler : dépôt de l'expéditive du contrat de mariage entre Monsieur Charles Marie Georgette du Buisson de la Boulaye et Mademoiselle Claudine Jeanne Marie Coste, le 28 septembre 1907, n° 290.
dépôt de procuration de Monsieur le Baron Le Roy de la Tournelle, le 26-10-1908, n° 386 ; acte de notoriété pour rectification de domicile de Monsieur Jean Antoine Adrien Le Roy de la Tournelle, le 30 décembre 1908, n° 387.
À signaler : ratification de liquidation partage de la Boulaye, le 12 janvier 1909, n° 11.
À signaler : dépôt du testament olographe de Monsieur le Vicomte Charles Louis Edmond Georgette du Buisson de la Boulaye, le 30 juin 1909, n° 227.
dépôt du jugement en autorisation par justice à Madame Elisabeth Marguerite du Buisson de la Boulaye, femme de Monsieur Frerejean, le 7 décembre 1909, n° 386 ; dépôt de pouvoirs par les consorts de la Boulaye, le 11 décembre 1909, n° 388.
À signaler : dépôt de jugement entre les consorts de la Boulaye, le 10 janvier 1910, n° 13.
À signaler : décharge de legs par Monsieur Charles Antoine Henri Georgette du Buisson, Vicomte de la Boulaye, aux héritiers de Monsieur le Vicomte de la Boulaye, le 12 avril 1910, n°125-130.
partage entre les héritiers de Monsieur de la Boulaye Edmond, le 1er juin 1910, n° 176 ; clôture de partage de la succession de Monsieur le Vicomte de la Boulaye, le 7 juin 1910, n° 184.
À signaler : tirage au sort par les héritiers de Monsieur le Vicomte de la Boulaye, le 8 août 1910, n° 233.
Lieu d'exercice : Marboz.
1 2 3 4 5 6 7 8 > 8 pages
Réalisé avec Ligeo Archives
